
Un marché organisé (ou réglementé) est un lieu d'échange sur lequel les transactions se déroulent conformément avec des règles dont le respect est contrôlé par un régulateur. Les produits qui s'y échangent sont généralement standardisés et fongibles.
La participation à un marché organisé n'est pas ouverte à tous, mais est réservée à des membres (sociétés de bourse, courtiers, etc), et le marché organisé est soumis au contrôle d’une tutelle, l’Autorité des marchés financiers (AMF) dans le cas de la France. Tour d'horizon du marché organisé et de son fonctionnement.
Marché organisé : définition
Le marché organisé est un endroit où les investisseurs achètent et vendent des valeurs financières.
Un marché peut obéir à 2 logiques, celle d’un marché de gré à gré ou celle d’un marché organisé.
Dans un marché de gré à gré, l’acheteur et le vendeur sont en relation directe. Ils négocient et traitent eux-mêmes la transaction.
En l’absence de chambre de compensation, les marchés de gré à gré sont exposés au risque de contrepartie et au risque de règlement-livraison.
Exemple : le marché des changes (Forex) et le marché des dérivés sont des marchés de gré à gré.
Dans un marché organisé, une entreprise de marché comme Euronext assure la diffusion et la confrontation des ordres d’achat et de vente. Une fois que la transaction est constatée et enregistrée, une chambre de compensation s’interpose et assure la bonne fin des engagements.
Rappel : filiale du Nyse-Euronext, Euronext Paris SA, est le groupe qui établit (entre autres) les règles du marché tricolore. Sous le contrôle de l’AMF, il prononce notamment l'admission des valeurs à la cote.
Contrairement à un marché de gré à gré, le marché réglementé se caractérise par des produits et des règles de fonctionnement standardisés.
Ces règles concernent notamment les conditions d'accès au marché et d'admission à la cotation, l'organisation des transactions, les conditions de suspension des négociations, les modalités d'enregistrement et de publicité des négociations, etc.
Bon à savoir : l'ordonnance n° 2020-1142 du 16 septembre 2020 a créé, au sein du Code de commerce, un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation (articles L. 22-10-1 et suivants du Code de commerce).
Avantages d’un marché organisé
La concentration des offres d'achat et de vente en un lieu unique permet d’optimiser de marché en fournissant plusieurs atouts aux investisseurs.
D'abord, la liquidité, qui permet à un investisseur de maximiser la probabilité de voir son ordre d'être exécuté.
Ensuite, la transparence, puisque l’existence d’un carnet d’ordres garantit l'égalité de traitement de l'ensemble des investisseurs.
Rappel : le carnet d'ordres regroupe l'ensemble des ordres de vente et d'achat des titres financiers en temps réel. Il présente aux investisseurs les 5 meilleures offres et les 5 meilleures demandes, ainsi que la quantité et le prix des ordres d’achat.
En outre, un marché organisé garantit la sécurité des transactions, puisque le recours à une chambre de compensation garantit la bonne fin des opérations. Chaque marché dispose de sa propre chambre de compensation.
Rappel : la chambre de compensation s’intercale entre l’acheteur et du vendeur et garantit le règlement-livraison des transactions. Selon la formule consacrée, c’est l’acheteur de tous les vendeurs et le vendeur de tous les acheteurs. Elle peut décider une suspension temporaire des opérations si les cours varient avec trop d’amplitude.
Organisation d’un marché réglementé
Selon le type d'instruments financiers qui s'y négocie, un marché organisé est dit au comptant ou à terme.
Sur le marché au comptant, les opérations sont réalisées pour livraison et règlement immédiat.
Sur le marché à terme se négocient des contrats standardisés pour la livraison future de marchandises ou d'instruments financiers.
Pour un marché à terme, le règlement intervenant longtemps après l'exécution des ordres, la chambre de compensation des marchés à terme assure aussi la gestion des dépôts de garantie et des appels de marge.
Quand un investisseur individuel passe un ordre d’achat ou de vente sur un marché organisé, il passe obligatoirement par le truchement d’un intermédiaire financier. Celui-ci a l’obligation de garantir la meilleure exécution possible de l’ordre en termes de coût total.
Cet intermédiaire peut exécuter (ou faire exécuter) cet ordre sur un marché sur lequel les titres sont cotés (Euronext Paris, par exemple) ou sur un autre marché réglementé (notamment un marché réglementé étranger).
Il peut également passer par un système multilatéral de négociation (SMN) exploité par une entreprise d’investissement ou une entreprise de marché.
Enfin, il peut faire appel à un système interne à une entreprise d’investissement (en dehors d’un marché réglementé ou d’un SMN). Celui-ci doit être agréé par l’AMF s’il s’agit d’une société de gestion de portefeuille.
Bon à savoir : depuis le 3 janvier 2018, toutes les entités juridiques qui souhaitent effectuer des transactions sur les marchés financiers européens impliquant tout type de titres ou dérivés ont l’obligation de détenir un identifiant d’entité légale (LEI - Legal Entity Identifier). Cet identifiant a été créé par le règlement d'exécution n° 1247/2012 du 19 décembre 2012 de la Commission pour améliorer le fonctionnement et le suivi des marchés financiers. L'attribution de l'identifiant est facturée au prix de 70 € et les frais de certification annuelle s’élèvent à 50 € (arrêté du 28 juin 2013 modifié).