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Un dépositaire central (DCT) est un organisme où sont comptabilisés les valeurs mobilières détenues par les intermédiaires financiers comme les banques et les courtiers, en nom propre ou pour celui de leurs clients.
Le dépositaire central offre des services tels que l’enregistrement des titres lors de l’émission, leur conservation centralisée et leur livraison contre espèces en cas d’opération sur les marchés financiers. En France, le dépositaire central se nomme Euroclear.
Rôle du dépositaire central
Le rôle essentiel du dépositaire central est de permettre un règlement efficace des opérations sur titres intervenant sur les marchés financiers.
Cette infrastructure du post-marché assure l’enregistrement, la conservation des titres financiers ainsi que leurs échanges grâce à leur système de règlement-livraison.
Rappel : le post-marché correspond à la vie d’un titre une fois qu’il a été acheté par une contrepartie et vendu par une autre.
Le DCT a une fonction phare dans l’organisation des marchés financiers et contribue à en assurer la sécurité.
Sa mission est double :
- Il fait le lien entre les sociétés émettrices de titres financiers qui y déposent leurs titres et les intermédiaires financiers qui conservent ces titres pour le compte des investisseurs (ou pour leur propre compte). C'est la fonction initiale du CDT.
- Il permet aux intermédiaires financiers de réaliser les opérations de livraison des titres financiers contre paiement à la suite des négociations ou des cessions réalisées sur ces titres. C’est la fonction de gestionnaire de système de règlement-livraison.
Bon à savoir : le DCT bénéficie d’un agrément de l’AMF, notamment subordonné à la qualité de ses actionnaires et des moyens humains, techniques et financiers dont dispose son infrastructure de marché.
Euroclear : dépositaire central français
C’est Euroclear France qui est le dépositaire central de titres financiers tricolores.
Créée en 1949 sous le nom de Sitcom SA, l’infrastructure a été rachetée en 2001 par le groupe Euroclear.
Euroclear est aujourd'hui le plus grand système de règlement/livraison de titres au monde, pour les opérations domestiques et internationales sur obligations et actions. Elle rassemble les dépositaires centraux anglais, belge, finlandais, hollandais et suédois, ainsi que le dépositaire central international, Euroclear Bank.
Bon à savoir : en Allemagne, le dépositaire central se nomme Clearstream. Il est basé au Luxembourg.
Les principales obligations du dépositaire central sont les suivantes :
- Il enregistre dans un compte spécifique les titres financiers composant chaque émission admise à ses opérations.
- Il ouvre des comptes aux intermédiaires financiers qui ont en conservation les titres financiers en question.
Grâce à cette double comptabilité, le DCT vérifie que la somme des titres en circulation inscrits sur les comptes des prestataires de services d’investissement, adhérents du dépositaire, équivaut à celui des titres émis par la société. Cette vérification permet de garantir aux investisseurs qu’il n’y a pas de création ou de disparition de titres financiers au fur et à mesure des échanges réalisés.
Bon à savoir : le dépositaire central doit également prendre les mesures nécessaires à l’exercice des droits attachés aux titres financiers et permettre aux sociétés émettrices d’identifier les actionnaires.
Dépositaire central et système de règlement-livraison
En France, cette plate-forme lancée en 2008 se nomme ESES (Euroclear Settlement of Euronext-zone Securities). ESES a été lancée en 2008. Elle est utilisée à la fois par Euroclear France, Euroclear Belgium et Euroclear Nederland. Cette structure a permis d’uniformiser les opérations de règlement-livraison entre ces trois dépositaires centraux.
Les instructions introduites dans le système de règlement-livraison bénéficient d’un régime dérogatoire au droit de la faillite : lorsque certaines conditions sont remplies, elles ne peuvent pas être annulées par un administrateur judiciaire.
Cette disposition permet de ne pas remettre en cause des opérations en cours (ou réalisées) et participe à la diminution du risque systémique.